Conseil Municipal du 30 octobre 1937




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 010Séance du 30 Octobre 1937 - Registre D18 Page 010 - Délibération
D18 Page 011Construction de l'école maternelle - Registre D18 Page 011 - Délibération
D18 Page 12bConstruction de l'école Henri Poincaré - Registre D18 Page 12b - Délibération
D18 Page 012"Réclamation de l'association syndicale ""l'Ardenne""|-|Réclamation de l'association syndicale ""Ile De France|-|Déviation du Chemin de Courtry - Registre D18 Page 012" - Délibération
D18 Page 013Ordures ménagères|-|Demande de M. Cruchet|-|Classement des voies des associations syndicales - Registre D18 Page 013 - Délibération
D18 Page 014"Demande de l'association ""Ile De France"" pour paiement de la consommation d'eau de bornes fontaines|-|Demande de suppression de retenue de garantie par M.M. Macquart et Cie - Registre D18 Page 014" - Délibération
D18 Page 015Ecole maternelle - Demandes des entrepreneurs|-|Ecole maternelle - Demandes de M. Coste - Registre D18 Page 015 - Délibération
D18 Page 016Demande d'exonération de cautionnement Morel|-|Révision traité Mourellon pour creusement des fosses dans le cimetière - Registre D18 Page 016 - Délibération
D18 Page 017Installation du téléphone dans les locaux de la propriété Koller|-|Demandes de subvention - Registre D18 Page 017 - Délibération
D18 Page 018Cantine scolaire|-|Avis de subvention - Registre D18 Page 018 - Délibération
D18 Page 019Galoches pour les enfants nécessiteux|-|Communications diverses|-|Sapeurs-Pompiers - Engagement financier|-|Offre d'achat|-|Autobus des Coudreaux - Registre D18 Page 019 - Délibération
D18 Page 020Demande de M. Rotini|-|Garantie communale pour branchements d'eau|-|Aménagement des locaux administratifs dans la propriété Koller - Registre D18 Page 020 - Délibération
D18 Page 021Fourniture de marches pour escalier|-|Etat de proposition de non-valeur|-|Société du Gaz - Avenant au statut du personnel - Registre D18 Page 021 - Délibération
D18 Page 022Barème de traitements du personnel communal|-|Catégories|-|Fournitures scolaires|-|Réfection de la rue du 11 Novembre - Registre D18 Page 022 - Délibération
D18 Page 023Fourniture d'anthracite pour les écoles|-|Ecole maternelle - Approbation de marchés|-|Plan d'alignement du C.V.O.H.|-|Révision des listes électorales pour la chambre et le tribunal de commerce- Election de délégués -Commission paritaire du chômage - Registre D18 Page 023 - Délibération
D18 Page 024Règlement du fonds de chômage - Registre D18 Page 024 - Délibération
D18 Page 025Adjudication pour la fourniture de sable et cailloux|-|Entretien des bâtiments communaux|-|Commission des fêtes|-|Modifications du système d'épuration des eaux usées à l'abattoir|-|Compte administratif - Exercice 1936 - Registre D18 Page 025 - Délibération
D18 Page 027Compte de gestion - Registre D18 Page 027 - Délibération
D18 Page 028Budget additionnel - Exercice 1937 - Registre D18 Page 028 - Délibération
D18 Page 032Service vicinal - Budget additionnel exercice 1937|-|Bureau de Bienfaisance - Compte administratif et compte de gestion - Exercice 1936 - Registre D18 Page 032 - Délibération
D18 Page 033Bureau de Bienfaisance - Budget additionnel 1937|-|Protestations contre le service des trains|-|Questions diverses - Registre D18 Page 033 - Délibération
D18 Page 034Demande de secours Chomel|-|Allocation pour Enfants Barbier - Registre D18 Page 034 - Délibération